Mentions légales

1. DROITS D'AUTEUR (COPYRIGHT)

Toutes les œuvres présentées sur ce site — peintures, toiles originales, esquisses et photographies d'œuvres — sont la propriété exclusive d'Amélie Gianesin et sont protégées par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) ainsi que par les conventions internationales applicables.

Ce que cela signifie :

Les droits d'auteur sur chaque œuvre appartiennent à Amélie Gianesin dès sa création, et ce, de façon automatique.
L'achat d'une toile originale transfère la propriété physique de l'œuvre, mais ne transfère en aucun cas les droits d'auteur associés.
Amélie Gianesin conserve le droit de reproduire, d'exposer et d'utiliser ses œuvres à des fins artistiques ou commerciales, même après leur vente.
Utilisations interdites sans autorisation écrite
Reproduire, copier, numériser ou imiter une œuvre, en tout ou en partie.
Utiliser les images des œuvres à des fins commerciales (publicité, vente de produits, etc.).
Créer des œuvres dérivées inspirées directement des créations d'Amélie Gianesin.
Publier ou diffuser les images des œuvres sans mention de la source et du nom de l'artiste.

Pour toute demande de licence ou d'utilisation commerciale, veuillez communiquer directement avec l'artiste.

2. Droits moraux

Conformément à la Loi sur le droit d'auteur canadienne, Amélie Gianesin se réserve l'intégralité de ses droits moraux sur l'ensemble de ses œuvres.

Cela comprend :

Le droit à l'intégrité de l'œuvre : l'œuvre ne peut être modifiée, mutilée, déformée ou utilisée d'une façon qui soit préjudiciable à l'honneur ou à la réputation de l'artiste.
Le droit à la paternité : le nom d'Amélie Gianesin doit être associé à l'œuvre lorsqu'elle est exposée, reproduite ou diffusée.

Ces droits sont inaliénables et ne peuvent être cédés, même lors de la vente d'une œuvre originale.

3. POLITIQUE D'UTILISATION DES IMAGES

Les photographies et représentations visuelles des œuvres publiées sur le site AmeliArt sont protégées par le droit d'auteur. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

Interdictions :

Télécharger, enregistrer ou s'approprier les images publiées sur ce site.
Utiliser ces images pour créer des produits dérivés : impressions, affiches, vêtements, articles promotionnels, coques de téléphone, etc.
Utiliser les images à des fins commerciales sans avoir obtenu une licence écrite de l'artiste.
Publier les images sur d'autres plateformes sans attribution claire au nom d'Amélie Gianesin et au site AmeliArt.

Utilisations permises :

Partager un lien vers le site AmeliArt pour présenter une œuvre.
Utiliser les images à titre personnel et non commercial, avec mention de l'artiste.
Publier une image sur les réseaux sociaux dans un contexte élogieux, avec identification de l'artiste (@AmeliArt ou Amélie Gianesin).

4. POLITIQUE DE REVENTE

L'achat d'une toile originale confère à l'acquéreur la propriété de l'objet physique uniquement. Les droits d'auteur demeurent en tout temps la propriété exclusive d'Amélie Gianesin.

Revente d'une œuvre originale

La revente d'une toile originale entre particuliers est permise.
Le nouvel acquéreur est soumis aux mêmes conditions : les droits d'auteur restent la propriété de l'artiste.
Il est recommandé de conserver le certificat d'authenticité remis lors de l'achat.

Ce qui est strictement interdit :

Reproduire et revendre des copies ou impressions de l'œuvre sans autorisation écrite.
Utiliser l'image de l'œuvre à des fins commerciales sans licence accordée par l'artiste.
Présenter ou vendre une reproduction en la faisant passer pour une œuvre originale d'Amélie Gianesin.

5. MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site

Ce site web est exploité par Amélie Gianesin, sous le nom commercial AmeliArt.

Marque de commerce

Le nom AmeliArt™ constitue une marque de commerce utilisée par Amélie Gianesin. Toute utilisation non autorisée de ce nom ou de ce logo est interdite.

Limitation de responsabilité

AmeliArt s'efforce de présenter les œuvres avec la plus grande fidélité possible. Cependant, des variations de couleurs peuvent exister entre l'affichage à l'écran et l'œuvre réelle, en raison des calibrages de moniteurs. Ces variations ne constituent pas un motif de retour.

Modifications

AmeliArt se réserve le droit de modifier ces politiques à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Protection accordée par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) du Canada